Diffamation, injure, dénigrement sur un Blog: que faire ?

Avant toute démarche juridique, posez-vous ces questions : les écrits du blogueur constituent-ils vraiment une diffamation ou une injure ? Ne s’agit-il pas d’une critique légitime relevant de la liberté d’expression ?

La diffamation

La diffamation consiste en l’allégation ou l’imputation d’un fait précis qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. Ce fait doit être faux — si les faits relatés sont vrais et vérifiables, le blogueur peut invoquer l’exception de vérité. Ainsi, un blogueur qui écrit que vous, maire d’une commune, avez mal géré les finances locales ou n’avez pas suffisamment protégé l’environnement exerce sa liberté de critique — pas sa liberté de diffamer. En revanche, s’il affirme que vous avez détourné de l’argent sans que cela soit établi, il porte atteinte à votre réputation et commet une diffamation.

L’injure

L’injure, elle, ne nécessite pas l’allégation d’un fait précis. Elle consiste en toute expression outrageante, terme de mépris ou invective sans rapport avec un fait déterminé. Si un billet porte comme titre « Monsieur X est un connard », il s’agit d’une injure caractérisée.

Le dénigrement

Le dénigrement constitue une troisième catégorie, distincte de la diffamation. Il vise les propos dépréciatifs sur les produits ou services d’une entreprise concurrente, sans forcément porter atteinte à l’honneur d’une personne physique. Les entreprises victimes de dénigrement commercial peuvent agir sur le fondement de la concurrence déloyale.

La loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN du 21 juin 2004) distingue trois acteurs aux responsabilités bien différentes.

• L’éditeur (ou directeur de publication) — c’est l’auteur du blog ou de l’article. Il assume la responsabilité première des propos publiés. Si le blog est anonyme mais que son auteur reste identifiable, sa responsabilité reste engageable ;
• L’hébergeur — c’est la plateforme technique qui stocke le blog (WordPress.com, OVH, etc.). La LCEN lui accorde une immunité conditionnelle : il ne répond pas des contenus hébergés sauf s’il n’agit pas promptement après une notification conforme à l’article 6-I-5 de la LCEN. Cette notification doit respecter un formalisme précis — une erreur la rend inopérante ;
• Le commentateur — il répond de ses propres propos, comme l’éditeur pour ses articles.

Étape 1 — Mise en demeure à l’éditeur

La première démarche consiste à adresser une mise en demeure à l’éditeur du blog — généralement le rédacteur de l’article — pour lui demander de retirer les propos illicites. Cette lettre peut avoir un effet dissuasif immédiat. Un avocat la rédige en qualifiant précisément les faits et les textes applicables.

Étape 2 — Droit de réponse

Si l’éditeur refuse de retirer l’article, vous pouvez lui demander l’insertion d’un droit de réponse. Cette démarche répond à un formalisme particulier défini par l’article 6-V de la LCEN. La demande doit impérativement figurer dans un délai précis et respecter les exigences de forme — un avocat la rédige pour vous garantir sa recevabilité.

Étape 3 — Notification à l’hébergeur

Si vous souhaitez obtenir le retrait de l’article sans passer par un droit de réponse, adressez une notification à l’hébergeur du blog, selon les formes strictes de l’article 6-I-5 de la LCEN. Cette notification doit comporter des mentions précises : identification du notifiant, description des faits litigieux, localisation exacte du contenu, fondements juridiques. Une notification incomplète prive l’hébergeur de l’obligation d’agir — et vous prive du recours contre lui. Une fois l’hébergeur valablement informé et s’il ne retire pas le contenu, vous pouvez l’attraire en justice pour obtenir le retrait en urgence.

Étape 4 — La plainte pour diffamation

Si les propos persistent malgré ces démarches, vous pouvez porter plainte pour diffamation ou injure. Attention toutefois : la prescription en matière de presse est très courte — 3 mois à compter de la première mise en ligne de l’article. Passé ce délai, toute action pénale devient impossible.

Par ailleurs, la citation directe en diffamation est extrêmement formaliste. L’oubli d’une seule mention obligatoire entraîne sa nullité. Le législateur a volontairement construit cette procédure pour protéger au maximum la liberté d’expression — ce qui signifie qu’une erreur de forme profite à l’auteur des propos, pas à la victime.

Internet a une mémoire de poisson rouge — il oublie vite et passe à autre chose. Parfois, ne pas réagir à des propos diffamatoires reste la meilleure décision stratégique. Donner de l’importance à un billet injurieux lui offre une publicité qu’il n’aurait jamais eue autrement.

C’est ce que les juristes appellent l’effet Streisand : en tentant de faire supprimer une information, on lui donne une visibilité démultipliée. J’en ai moi-même fait l’expérience en 2015 : après avoir publié un article sur le site du Village de la Justice critiquant le site avocat.net, la société exploitant ce site a exigé le retrait de mon article — en s’adressant non pas à moi directement, mais à l’hébergeur du site, par une notification que j’estimais infondée au regard de la LCEN. Le site a cédé et retiré mon article.

Maître Eolas, qui pratique lui-même le droit de la communication en ligne, a alors republié mon article sur son propre blog en lui donnant une visibilité encore plus grande. La tentative de censure avait produit l’effet inverse. C’est la démonstration parfaite que menacer de faire retirer un contenu peut se retourner spectaculairement contre son auteur.

Un courrier d’avocat menaçant peut faire peur. Beaucoup de blogueurs et de sites cèdent par crainte d’un procès — même lorsque leurs écrits sont parfaitement licites. Pourtant, la liberté d’expression protège le commentaire, la critique et l’opinion, même sévères, dès lors qu’ils reposent sur une base factuelle sérieuse.

Si vous recevez une mise en demeure de retirer un article, vérifiez d’abord si la demande repose sur un fondement juridique réel. Une notification à un hébergeur qui ne respecte pas les exigences de l’article 6-I-5 de la LCEN est inopérante — l’hébergeur n’a pas l’obligation d’y donner suite.

Par ailleurs, comme Maître Eolas le relevait dans sa republication de mon article en 2015 : les procédures de presse sont très formalistes et les délais très courts. Un auteur de propos licites qui fait appel à un avocat a souvent de bonnes chances d’obtenir gain de cause — ou simplement de voir la procédure adverse tomber pour vice de forme.

Trois mois à compter de la première mise en ligne de l’article — pas à compter du moment où vous l’avez découvert. Ce délai de prescription, issu de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, s’applique aux publications en ligne. Passé ce délai, toute action pénale est irrecevable. Consultez un avocat dès que possible.

Non, en principe. L’hébergeur bénéficie d’une immunité en vertu de la LCEN — il ne répond pas automatiquement des contenus qu’il stocke. En revanche, s’il reçoit une notification conforme à l’article 6-I-5 de la LCEN et n’agit pas promptement pour retirer le contenu illicite, sa responsabilité peut alors être engagée.

Pas nécessairement. La critique, même sévère, relève de la liberté d’expression dès lors qu’elle repose sur une base factuelle réelle. La diffamation exige l’allégation d’un fait précis et faux portant atteinte à l’honneur. Un jugement de valeur négatif — « ce restaurant est mauvais », « cet élu gère mal sa commune » — ne constitue pas une diffamation si l’auteur ne l’accompagne pas d’un fait précis et mensonger.

Oui, dans beaucoup de cas. Une mise en demeure à l’éditeur ou une notification conforme à l’hébergeur suffisent souvent à obtenir le retrait sans procédure judiciaire. Le droit de réponse permet également de rétablir les faits sans nécessairement supprimer l’article d’origine. Un avocat détermine la voie la plus rapide et la moins coûteuse selon votre situation.